Pavillon hors France

Bonjour
Ayant des difficultés pour obtenir le quitus du sv des finances pour mon voilier de 1979 acier acheté au pays bas et pavillon des pays bas..je dois convoyer la bateau ( et l assurer pour fin mai max...si l administration fiscale continue à ne pas me répondre ...quel pavillon puis je prendre ...si c'est possible....le bateau aura comme port LE HAVRE... Merci à m aider à trouver une solution....( j étais partant pour l immatriculer en France au départ...) LE Sv la DDTM Dunkerque attend ce quitus pour le franciser....
Cdt LE CELTE

L'équipage
#Baie de Seine
LECELTELECELTE
16 avr. 2025
RigilRigil
16 avr. 2025

Salut
Désolé pour toi, tu t'es deplacé (je veux dire aller en chair et en os dans un bureau des impots ?)
J'avais eu un quitus en 5 mn avec un acte de vente et les papiers du bateau (GB) en main en allant simplement à un guichet des impôts de ma ville...
Bizarre qu'ils t'embêtent.

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arno05arno05
17 avr. 2025

Bonjour,

Il y a deux ans, j'ai été très étonné par le nombre de voiliers arborant pavillon polonais en espagne.
En discutant sur les pontons, j'ai appris que l'administration espagnole avait changé ses procédures et était devenue tellement stricte et perdu tout bon sens que de nombreux espagnols immatriculent leur bateau en pologne.
Un espagnol m'a comfié avoir galéré plusieurs mois avec son administration et qu'il avait obtenu son titres espagnol en une semaine.
Peut-être une piste à regarder.
Je ne connais pas les conséquences d'un tel choix...droit applicable, législation, durée de séjour en France ou ailleurs, assurance, titre de navigation nécessaire, etc....

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Pat45Pat45
17 avr. 202517 avr. 2025

Hello,
Aucun souci pour naviguer sous pavillon Polonais.
J'avais, de mon côté, réglé la TVA(en Hollande, via internet), ça m'a permis de passer + de 2 mois sans souci dans les eaux françaises aux Antilles, sans aucun contrôle.
Je ne pense pas ceci dit que cela soit exigé par les Polonais, reste à savoir ce que diront les douanes en cas de contrôle?
Il faudra par contre s'acquitter du droit de passeport, mais bon, pour un bateau de 79, ça ne devrait pas aller très loin.
Aucun problème pour s'assurer ensuite, à priori.
J'étais passé par eux, très pros, mais tout en Anglais:
www.boatandyachtregistration.com[...]/

Sinon, en Français, voir chez eux:
bateau-immatriculation.com[...]/

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arno05arno05
17 avr. 2025

Coorection :
Un espagnol m'a confié avoir galéré plusieurs mois avec son administration et qu'il avait obtenu son titres POLONAIS en une semaine.
Peut-être une piste à regarder.

Une video

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